- valeur litigieuse
- цена иска; спорная сумма
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Avocat (métier) — Pour les articles homonymes, voir Avocat. Avocat (métier) Représentation d un av … Wikipédia en Français
Code de procédure civile (Suisse) — Pour les autres articles nationaux, voir Code de procédure civile. Le Code de procédure civile du 19 décembre 2008, abrégé CPC , est entré en vigueur le 1er janvier 2011. Il contient l essentiel des règles de procédure civile applicables en… … Wikipédia en Français
CHOSE — Terme de la langue ordinaire dont la référence, une fois exclus les êtres animés, est purement contextuelle: telle «chose difficile», c’est ce sur quoi porte mon action tandis que je parle; «la chose en question», c’est ce dont nous nous… … Encyclopédie Universelle
Histoire de Boulogne-Billancourt — Article principal : Boulogne Billancourt. L’histoire de Boulogne remonte à un bac antique mais commence en tant que paroisse autonome en 1330. Boulogne la Petite était un village viticole fondé, à partir d un hameau de bûcherons, les Mesnuls … Wikipédia en Français
Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… … Wikipédia en Français
Recouvrement de créances — en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due… … Wikipédia en Français
Recouvrement de créances en France — Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due au… … Wikipédia en Français
Liberté de panorama — La liberté de panorama (de l allemand Panoramafreiheit) est une exception au droit d auteur par laquelle il est permis de reproduire une œuvre protégée se trouvant dans l espace public. Selon les pays, cette exception peut concerner les œuvres d… … Wikipédia en Français
pourrir — [ purir ] v. <conjug. : 2> • 1265; purir XIe; lat. pop. °putrire, class. putrescere I ♦ V. intr. 1 ♦ Se décomposer, en parlant d une matière organique. ⇒ se corrompre, se détériorer, se putréfier; pourriture, putréfaction. « Quelques fruits … Encyclopédie Universelle
Histoire Du Football Club Nantes Atlantique — Histoire du Football Club de Nantes Cet article présente l’histoire du Football Club de Nantes depuis sa création. Fondé en 1943, le FCN doit attendre vingt ans avant d accéder, sous l impulsion de son entraîneur José Arribas, au Championnat de… … Wikipédia en Français
Histoire du FC Nantes — Histoire du Football Club de Nantes Cet article présente l’histoire du Football Club de Nantes depuis sa création. Fondé en 1943, le FCN doit attendre vingt ans avant d accéder, sous l impulsion de son entraîneur José Arribas, au Championnat de… … Wikipédia en Français